Mentions légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.arch1972.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Le présent site est édité par : Alex THOMAS, SAS, société par actions simplifiée, ayant pour numéro de SIRET 93376176900019 et qui est domiciliée au 5 RUE DE MONTOILLE, 70000 VAIVRE-ET-MONTOILLE.


Responsable de la publication : AT Informatique, joignable par téléphone au 03 63 77 15 41 et par email info@atinformatique.fr


Webmaster du site: AT Informatique, joingnable par téléphone au 03 63 77 15 41


Hébergeur du site: WIX, qui est domicilé 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 et joignable par téléphone au 0303030303

 

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

L’entreprise Arch1972 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Arch1972.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

​

​

 

Formulaire de contact et commentaires

 

Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact ou déposez un commentaire sur l’un des articles du site site www.arch1972.fr .

 

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

​

 

Modération des commentaires

 

Le choix de validation d’un commentaire sur le site www.arch1972.fr  est laissé à l’entière appréciation du responsable de publication. Les commentaires peuvent être supprimés, modifiés et corrigés pour une meilleure compréhension des visiteurs (notamment pour l’orthographe).

 

L’internaute peut signer son commentaire de son nom ou pseudo ou nom de son entreprise. Il peut également renseigné une URL dans le champ « site web ». Ce lien peut ne pas apparaitre si il a été jugé que le commentaire n’apportait pas réellement de plus value à l’article. Ceci, même si le commentaire est publié.

​

Voici des exemples de cas ou un commentaire peut-être modéré ou supprimé :

​

​

• Il a été supprimé par l’anti-spam

• Il n’apporte pas réellement de plus value et n’est pas utile pour les internautes

• Il est truffé de fautes d’orthographe ou incompréhensible

• Il semble être déposé uniquement dans un but auto-promotionnel

• Le mail indiqué est visiblement faux

• Il est jugé diffamatoire pour un tiers

 

Newsletter

 

Vous pouvez vous abonner à la newsletter du site. Vous recevez alors automatiquement et gratuitement des newsletters traitants les sujets du site www.arch1972.fr.

 

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment de la newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement présent en bas de chaque newsletter.

 

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

 

Liens hypertextes

 

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, www.arch1972.fr n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

 

Flux RSS

 

Les flux RSS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site pour une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites, sauf autorisation écrite préalable de www.arch1972.fr.